La réglementation du pilotage de drones Cépaduès
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La réglementation du pilotage de drones  Cépaduès


Les drones font partis du paysage aérien. La connaissance de la réglementation du pilotage des drones devient donc une nécessité.

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CHAPITRE I Définitions

1.1 Aéronef télé-piloté
1.2 Télé-pilote
1.3 Type de vol
1.4 Aérostat
1.5 Aérodyne
1.6 Masse d’un aéronef
1.7 Zone peuplée


CHAPITRE II La machine

2.1 Les catégories d’aéromodèles
2.2 Classification des aéromodèles par discipline.
2.3 Classification des aéromodèles par les activités.
2.4 Classification des aéronefs télé-pilotés par type de scénarios opérationnels envisagés dans le cadre d’activités particulières
2.5 Exemple de types de drones et homologations associées
2.6 Nombre de drones en France
2.7 Fréquences radio
2.8 Batterie au lithium

CHAPITRE III Aéromodélisme : modèles réduits et drones de loisirs
3.1 Introduction
3.2 Manifestations aériennes
3.3 Prises de vues avec un aéromodèle
3.4 Respect de la vie privée
3.5 Dommages, responsabilités et sanctions pénales

CHAPITRE IV Le pilote
4.1 Pilote de drone catégorie A
4.2 Pilote de drone catégorie B


CHAPITRE V Utilisation de l’espace aérien
5.1 Espace d’utilisation des aéromodèles
5.2 Utilisation à proximité des aérodromes

CHAPITRE VI Conditions de vol
6.1 Vol de jour
6.2 Vol en vue du drone
6.3. Protection des personnes et des biens au sol
6.4. Le télé-pilote ne peut être à bord d’un véhicule en déplacement
6.5. Cas particuliers d’activités

CHAPITRE VII Activités particulières
7.1 de l’usage privé à l’usage professionnel
7.2 Synthèse des démarches à effectuer

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